- Accueil
- Actus
- Collectivités
- Secrétaires de mairie en poste
- ACCES AGENTS
- Futur(e)s secrétaires de mairie
- CDG 58
- PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE
- ÉLECTIONS
Vous trouverez ci-dessous, différents modèles de délibérations :
AUTORISATIONS SPÉCIALES D’ABSENCES
COMPTE ÉPARGNE TEMPS
CONTRAT D’APPRENTISSAGE
CYCLES DE TRAVAIL
ENTRETIEN PROFESSIONNEL
INDEMNITÉS HORAIRES POUR TRAVAUX
JOURNÉE DE SOLIDARITÉ
MAJORATION DES HEURES COMPLÉMENTAIRES
ORGANIGRAMME
RATIOS PROMUS PROMOUVABLES
RÉGIME DES ASTREINTES
RIFSEEP
SUPPRESSION D’EMPLOI
TEMPS PARTIEL
VARIATION DU TEMPS DE TRAVAIL